Les USA, vous n’êtes pas sans le savoir, sont la patrie des Harley Davidson et des Ford Mustang. Vous êtes nombreux à loucher sur la petites annonces d’Ebay.com, Craiglist et autres sites de petites annonces.

L’offre étant plus importante sur le marché de l’occasion pour les Harley (les USA absorbent à eux seul 65 % de la production totale de Milwaukee et ce chiffre est encore plus important si l’on ne parle que des seul Big Twin), les prix des occasions sont mécaniquement plus bas que ceux pratiqués en Europe.

Pour les véhicules de collection, c’est encore plus vrai. Les Etats Unis ont accueilli la majeure partie de la production auto et moto britannique des fifties et sixties. Les japonaises des 70’s y sont aussi très nombreuses tout comme les monstrueuses Muscle Cars qui demeurent plus de quarante ans après leur extinction une fierté nationale. Les belles italiennes à deux ou à quatre roues ne doivent pas être mise à l’index avec des Ferrari classiques (comme les 308 et 328) et Ducati à couple conique affichées à des prix moindres que ceux en vigueur en Europe. Nous reviendrons sur ces « vieilles gloires » plus avant…

Les motos y sont souvent en bien meilleur état par rapport à leurs homologues français car elles ne subissent pas un « pilotage latin ». De plus, le réseau routier dans de nombreux états ménagent la partie cycle. Le climat dans certains états comme le Texas la Californie ou l’Arizona est très secs avec seulement quelques jours de pluie au cours d’une année, ce qui permet d’avoir des motos ou des automobiles qui ne connaissent aucun point de rouille même après des décennies… Les américains les appellent « rust free ».

Pour ceux qui sont intéressés par l’achat d’une moto (neuve ou occasion) au sein de l’Union Européenne, ils peuvent visiter cette page qui traite de ce sujet.

Motos neuves et occasions récentes : taxes et formalités

Quelles taxes et quels taux ?

Le droit de douane d’entrée dans l’union européenne s’élève à 8 % pour les motos dont la cylindrée est supérieure à 250 cc (6 % pour les moins de 250 cc). Il est de 10 % pour les automobiles.
Ce pourcentage s’applique à la fois sur la valeur de la moto mais aussi sur le coût total du transport.

Notons qu’au niveau des frais fixes dont le principal est le transport, ils sont les mêmes que vous achetiez un Sportster Iron d’occasion ou une Indian Chief des années 40 avec side-car.

Vous devez appliquer à tout cela la TVA à 20 % pour la France. Cette dernière varie d’un état à l’autre de l’UE. Sans verser dans le populisme à deux balles, on peut noter que notre administration fiscale via la TVA (une taxe bien française qui a fait florès dans le Monde) réussit à taxer… une taxe !!!

Lorsque vous avez réglé ces différentes taxes, vous pouvez quitter le port avec votre machine. Le bureau des douanes vous délivrera le certificat de dédouanement 846 A attestant que votre moto est en règle fiscalement. Ce document fait office de quitus fiscal pour les importations hors de l’Espace Economique Européen ( les 27 pays de l’UE + Norvège, Islande et Lichtenstein).

Votre moto est alors en règle fiscalement mais n’est toujours pas homologuée !

Mise en Conformité : le chemin de croix !

certificat de conformité européen (coc) auto et motoVotre Harley US (numéro de série du véhicule dit « VIN » débutant par « 1HD… » pour les Harley destinées au marché américain) devra être mise en conformité avec la législation européenne. Autrement dit, elle devra être en tout point équivalente au même modèle homologué en Europe.

A ce stade, si vous êtes un particulier, oubliez l’achat d’un véhicule « exotique » qui n’a jamais été importé en Europe. En moto, les Boss Hog à moteur V8 en sont le parfait exemple. Idem pour les gros 4X4 et pick-up. Ces véhicules vous obligeront à une réception à titre isolé (RTI) auprès de la DREAL ( anciennement « Les Mines »). C’est une démarche longue et fort couteuse. Achetez plutôt ce type de véhicule via un importateur ayant pignon sur rue. Comptez 3 à 4000 €.

Idem, pour les motos entre deux âges qui peuvent dépendre soit de l’homologation européenne actuelle soit de la « vieille homologation française ». Les établissements Borie étaient par exemple responsable de l’homologation des Harley Davidson à moteur Evolution.

Bien entendu, Il faut mieux se contenter d’acquérir une moto « normalement » vendue en Europe et non « bidouillée ».

La mise en conformité demeure « assez folklorique et à géométrie très variable… »

Vous devez contacter l’importateur afin d’obtenir le certificat de conformité européen ou COC de votre modèle. Evitez les intermédiaires comme les concessions.

Le représentant français du constructeur vous délestera de 100 à 150 € selon la marque. C’est 150 € chez Harley Davidson par exemple. Notons que dans certains pays de l’Union Européenne, ce document est gratuit…

Vous devez vous rendre chez un official dealeur de votre marque préférée qui listera les pièces non-homologuées. Une fois ces pièces changées et avec le certificat de conformité européen, le concessionnaire vous donnera un certificat de remise en conformité. Il pourra demander 2 heures de main d’oeuvre pour ce travail.

Les motos US récentes différent des motos européennes au niveau des phares et des éléments de signalisation (clignotants, ampoule de plaque d’immatriculation et catadioptres). Le compteur en « miles per hour » ainsi que les sorties d’échappement (qui ne sont pas aux normes Euro) devront être aussi changés.

Il faudra donc acheter toutes ces pièces avec le magique marquage « CE »,  « ECE » ou « E+ un chiffre » (ce chiffre correspond au pays qui a accordé l’ homologation. C’est « 2 » pour la France.) qui attestent que ses éléments sont bien « European Union approved ».

démarches importation véhicule USAEnfin le Saint Graal : la carte grise !

Rendez vous en préfecture muni des documents suivants :

– Certificat de dédouanement 846 A remis par les douanes (pour les imports US et hors UE élargie) ou quitus fiscal dans le cas d’une importation intra-européenne.

– Une pièce d’identité valide avec justificatif de domicile

– La carte grise originale dite « title » aux USA barrée et signée par l’ancien propriétaire, et avec la mention (vendu le…) ou tout autre certificat d’immatriculation

– Facture d’achat ou certificat cerfa n°13754*03 de cession du véhicule rempli

– Certificat de remise en conformité ou RTI

– Demande de Certificat d’Immatriculation remplie et signée

– La carte grise devra être réglée par chèque

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