Les États-Unis, vous n’êtes pas sans le savoir, sont la patrie des Harley-Davidson et des muscle cars.
Vous êtes très nombreux à ausculter les petites annonces d’Ebay USA, Craiglist et autres sites de ventes d’autos et motos américaines en « bavant » (moi, le premier !) sur les tarifs pratiqués dans le nouveau monde.
Jusqu’à peu, le plus grand marché autos et motos au Monde était les États-Unis.
L’offre étant très importante en occasion comme en collection, les prix sont donc mécaniquement plus bas que ceux pratiqués en Europe. De plus, les USA regorgent de pick-up bodybuildés et autres muscle cars, inconnus sous nos cieux, mais qui sont omniprésentes dans les séries et film américains. Ces voitures forts exotiques font naturellement rêver les européens.
⇒ Pour les motos américaines neuves, je vous renvoie à cet article qui simule l’importation d’une Harley-Davidson Softail Street Bob 2019.
- Un énorme vivier en matière de véhicules de collection
- Motos neuves et occasions récentes : Taxes et Formalités
- Trois types d’homologation
- Le Saint Graal : La carte Grise
- Quelques remarques
1.Un énorme vivier en matière de véhicules de collection
Les USA ont englouti 70 à 80 % de la production auto et moto britannique dès la fin de la seconde guerre mondiale et jusqu’aux années soixante-dix.
Les japonaises des seventies comme les Honda CB 750 et Kawasaki Z 900 ont d’abord été conçus pour ce marché. C’est également vrai pour les motos tout-terrain vintage comme les Husqvarna et autres Honda CR Elsinore.
Attention aux vieilles auto européennes des 70’s
Les Mercedes SL, BMW CS ou Ferrari 308 et 328 se dégottent la plupart du temps à des prix défiant toutes concurrences. Mais dès le début des 70s, ces dernières se voient doter de gros pare-chocs disgracieux. Beaucoup subissent un bridage moteur du fait des premières normes anti-pollution. Enfin, beaucoup de ces véhicules sont en boîte automatique…
Des véhicules souvent très sains
- Les véhicules y sont souvent en bien meilleur état par rapport à leurs homologues français car elles ne subissent pas un « pilotage latin ».
- Le réseau routier, fait souvent de longues lignes droites, ménage la partie cycle ou le châssis.
- Le climat dans certains états comme le Texas, la Californie ou l’Arizona est très sec avec seulement quelques jours de pluie au cours d’une année, ce qui permet d’avoir des motos ou des automobiles qui ne connaissent aucun point de rouille même après plusieurs décennies… Les américains les appellent « rust free ».
- Les motos anglaises classiques ont généralement peu roulé car elles sont le fruit d’un achat d’impulsion. Les stars hollywoodiennes ont largement contribué à leur diffusion créant un effet de mode. Au final, elles ont été rapidement remisées au fond des garages car elles étaient peu adaptées aux réseau routiers US.
Attention tout de même vis à vis de ce tableau idyllique
Les américains sont des champions pour vous « fourguer » des engins improbables faits de pièces de bric et de broc. C’est d’autant plus vrai si vous habitez de l’autre coté de la planète. L’idéal est de passer par un transitaire spécialisé dans le genre de véhicule que vous convoitez.
L’achat via un mandataire
Un intermédiaire spécialisé sur un type de véhicule donné sera capable de détecter les vices cachés. De plus, il se chargera d’organiser son rapatriement généralement à des tarifs compétitifs en mutualisant le transport.
Il existe un grand nombre de spécialistes de l’import de véhicules depuis les USA. La plupart ont une antenne en France et parfois un showroom présentant des véhicules disponibles immédiatement ou en catalogue.
Certains sont spécialisés sur un certain type de véhicule et rapatrient, par exemple, des containers de vieilles anglaises. D’autres n’importent que les grosses américaines raides neuves inconnues de ce coté-ci de l’Atlantique.
Ces mandataires connaissent jusqu’au bout des ongles le processus d’homologation et proposent ces véhicules avec une carte grise.
Privilégiez les importateurs qui ne travaillent que sur un type de véhicule donné.
Cela indique un certain professionnalisme et un savoir-faire.
C’est dans l’absolu plus cher qu’une import et une homologation par vos soins. Par contre, c’est la garantie de dormir sur ses deux oreilles entre l’achat et la réception du véhicule.
Certains importateurs ont pignon sur rue depuis des décennies avec des showrooms impressionnants. D’autres sont pour le moins des aigrefins qui changent de raisons sociales tous les 36 du mois !
Des recherches poussées sur Google, des inscriptions à des forum pourront vous aider à séparer le bon grain de l’ivraie. Lors de concentrations, n’hésitez pas à dialoguer avec un propriétaire qui possède un véhicule identique à celui que vous voulez acheter. Il sera généralement de bon conseil.
2. Motos neuves et occasions récentes : taxes et formalités
J’ai rédigé un article sur l’importation « sauvage » des Harley-Davidson et Indian neuves.
Quelles taxes et quels taux ?
Le droit de douane d’entrée dans l’Union Européenne s’élève à 8 % pour les motos dont la cylindrée est supérieure à 250 cc et 6 % pour les moins de 250 cc. Il est de 10 % pour les automobiles.
Ce pourcentage porte sur la valeur du véhicule mais aussi sur le coût total du transport.
Les frais de port sont quasiment identiques que vous achetiez un Sportster Iron d’occasion ou une Indian Chief des années 40 avec side-car. Mais pour cette dernière, le régime fiscal d’une importation d’un véhicule de collection est très avantageux. Nous en reparlerons en détail plus avant.
Vous devez appliquer à tout cela la TVA à 20 % pour la France. Cette dernière varie d’un état à l’autre de l’UE.
Sans verser dans le populisme à deux balles, on peut noter que notre administration fiscale via la TVA (une taxe bien française qui a fait florès dans le Monde) réussit à taxer… une taxe !
Le bureau des douanes vous délivrera le certificat de dédouanement 846 A attestant que votre moto est fiscalement en règle.
Ce document fait office de quitus fiscal pour les importations hors de l’espace économique européen ( les 27 pays de l’UE + Norvège, Islande et le Liechtenstein).
Les taxes réglées, vous pouvez quitter le port avec le véhicule sur un plateau soit par la route. Dans ce dernier cas, vous devez souscrire une assurance mais la chose sera difficile à obtenir avec un véhicule à carte grise étrangère et une domiciliation dans l’Hexagone.
Votre moto ou auto est désormais en règle fiscalement mais n’est toujours pas homologuée !
3.Il existe trois types d’homologation
- A. Véhicule déjà commercialisé en France ou homologation simplifié
- B. Véhicule jamais homologué en France entraînant une réception à titre isolée (RTI)
- C. Véhicule de collection – auto ou moto de plus de 30 ans
Elles permettent à votre véhicule américain d’être conforme avec le code de la route français.
A. Véhicule déjà homologué en France
Il s’agit dans ce cas d’une homologation simplifiée d’un type de véhicule qui est déjà importé en France régulièrement. La démarche est en théorie relativement simple.
Attention, le certificat de conformité européen ou COC (Certificate of Conformity) ne facilite l’immatriculation que des véhicules provenant de l’Union Européenne.
Il faut contacter l’importateur français du constructeur afin qu’il vous fournisse une notice descriptive et l’attestation de non-conformité. Ces attestations sont payantes et demandent un délai d’environ trois semaines.
Vous allez alors « franciser » ce véhicule
Sur une moto, la chose est relativement simple mais reste quand même très onéreuse. En effet, un employé de la concession listera l’ensemble des pièces non-homologuées.
Elles sont essentiellement électriques. Il vous faudra notamment changer les optiques de phares et les divers éléments de signalisation tels que les clignotants, l’ampoule de plaque d’immatriculation et les catadioptres par des éléments estampillés « CE », « ECE » ou « E2 » qui attestent que ces pièces sont homologuées pour le marché européen.
Il faudra également installer des échappements homologués et un compteur étalonné en kilomètre par heure.
Pour les automobiles, le processus est nettement plus complexe et cher pour un non professionnel car le nombre de pièces à changer est exponentiel par rapport à une moto.
La francisation faite, le garage vous donnera le certificat de conformité européen ou COC (Certificate of Conformity).
Bien entendu et en tant que particulier, contentez-vous d’acquérir un véhicule habituellement vendu en Europe et non préparé.
B. Véhicule jamais homologué en France
Cela concerne les véhicules comme la nouvelle Mustang GT Shelby GT 500 ou les moto Boss Hog à moteur V8 qui n’ont jamais été importés en Europe. Vous devez à avoir recours à une réception à titre isolé ou RTI.
Pour un particulier qui ne connait pas les arcanes de l’administration française, cette démarche peut se transformer en chemin de croix. Achetez de préférence ce type de véhicule via un mandataire qui se chargera également de l’homologation.
Ces autos ou motos devront passer une batterie de tests afin d’obtenir le procès verbal de réception à titre isolé. C’est l’UTAC (société privée) qui se charge de réaliser les tests et vérifications afin que le véhicule soit conforme au code de la route français. Ces essais sont facturés autour de 1500 €.
La DREAL (Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement) anciennement « Mines » validera ou pas le procès verbal établi par l’UTAC. En cas de dossier jugé incomplet par la DREAL, vous devez alors repasser à l’UTAC et redébourser 1500 € !
Si le PV est accepté, la DREAL vous donnera le COC qui vous permet d’obtenir la carte grise.
C. Import d’un véhicule de collection
Les véhicules de plus de 30 ans dits de « collection » font l’objet d’un « traitement de faveur ».
Ils n’y a aucun frais de douane pour l’entrée dans l’UE. Ces véhicules ne doivent s’acquitter que de la TVA à taux réduite de 5,5 %. Bien entendu, elle s’applique sur le prix du véhicule et sur le transport.
Au niveau de l’homologation, il n’y a aucune mise en conformité. La Fédération Française des Véhicules d’Époque (FFVE) vous fournira un dossier à remplir pour obtenir la carte grise de votre « ancêtre ». Comptez 90 € pour obtenir ce document et trois mois de délais pour recevoir votre carte grise.
4. Le Saint Graal : La carte Grise
Pour l’obtenir, vous devez fournir les documents suivants à l’ANTS (l’Agence Nationale des Titres Sécurisés ) basée à Charleville-Mézières dans les Ardennes (08) et placée sous la tutelle du Ministère de l’Intérieur. Les délais de traitement via cette plateforme numérique étant extrêmement longs. Il préférable de passer par une société privée type Feu Vert ou autres.
Les document à fournir sont les suivants :
- Facture d’achat
- Certificat d’immatriculation américain ou « title » barré et signé par l’ancien propriétaire et avec la mention (vendu le…) ou tout autre certificat d’immatriculation
- Certificat de dédouanement 846 A
- Contrôle technique pour les automobiles de plus de 4 ans
- Certificat de remise en conformité (COC) ou RTI
- Pièce d’identité valide
- Justificatif de domicile
5. Quelques remarques :
A. Un particulier qui a importé un véhicule américain en France, doit impérativement l’homologuer et l’immatriculer à son nom avant de le revendre. Il n’y a aucune exception à cette loi.
B. Votre auto ou moto possède un numéro VIN (Vehicle Identification Number) qui est comme l’empreinte digitale du véhicule. Jamais deux autos ou motos ont un même numéro VIN. Le VIN est en vigueur depuis 1954.
C. L’administration fiscale considère qu’un véhicule est neuf lorsqu’il a moins de 6 mois ou moins de 6000 km.
Dans ce cas, la TVA devra être acquittée dans le pays où réside l’acheteur et non dans le pays où est vendu le véhicule. En tant que français, vous devez donc acheter le véhicule hors taxe aux USA et régler la taxe en France.
D. Pour un véhicule d’occasion acheté aux USA, qui a donc plus de 6 mois et/ou plus de 6000 km, vous devez acquitter la TVA américaine qui varie de 0 à environ 10 % selon les états.
Arrivé en France, vous êtes quand même redevable des droit de douane d’entrée dans l’Union Européenne (8 % pour une moto de plus de 250 cc et 10 % pour les autos) et de la TVA à 20 %.
Au final, vous aurez payé deux TVA ! Dans les faits, la TVA réglée à un état américain est quasiment impossible à récupérer.
E. Les français résidant à l’étranger depuis au moins douze mois sont exonérés de toutes taxes si leur résidence principale est française. Cette franchise vous engage à ne pas céder votre véhicule durant les douze mois suivant son entrée sur le territoire français.
F- Le certificat de conformité européen ou COC est entré en vigueur en 1995. Pour les véhicules antérieures à cette date, les propriétaires devront se rapprocher de l’importateur. Vous devrez remplir un imposant dossier (photos diverses et variées, numéros châssis et moteurs, etc.) afin que le représentant de la marque retrouve la trace de votre moto ou de votre auto et de ses spécificités techniques. Cette demande vous sera facturée autour de 200 € et seul les véhicules provenant de l’UE sont concernés.
Bonjour,
Et oui et on ne sait toujours pas pourquoi Harley Davidson Europe vends les Dyna au prix des Softail US et ces dernières au prix des Touring US. Nous sommes encore les vaches à lait de certains intermédiaires !
Sinon le meilleur plan c’est d’être expatrié ou habiter dans un DOM et acheter sa belle à Saint-Martin avec le droit « franchise déménagement » et là tout ce fait sans taxes 😉
Bonjour,
Je suis expatrié et retourne en France en février 2019. J ai acheté chez HD NY une Electra anniversary 2003 de 3000 miles! L achat aura plus d un an en 2019. Comment ça se passe pour les taxes ?
Bonjour,
Comme mentionné dans l’article, il faut s’acquitter de la TVA hexagonale (20%) + de l’entrée dans l’Union Européenne (8% pour les + de 250 cc). Ces taxes s’appliquent sur la moto ainsi que les divers frais liés au transport. Conservez toutes les factures qui devront être traduites en français.
Cordialement,
Laurent
Zut je pensais être exonere puisque résident aux USA depuis plusieurs années. Par ailleurs, quel bon plan pour mettre aux normes FR (speedo, lights, pipes, …)?
Merci d avance.
Je ne suis pas un fiscalise 🙂 Le mieux est que tu explique ta situation particulière auprès du service des Impôts où tu demeures.
En ce qui concerne la mise aux normes de ta motos, il faut que les éléments de signalisation (clignotants,catadioptres voire Phare) soient estampillés « EU » (European Union). Le compteur doit être en km/h. Les compteurs qui font Km/h & mph sont acceptés. Les pots doivent être frappés « EU ». Pots comme signalisations peuvent ne être « du Harley » à partir du moment où ils ont reçu une homologation européenne.
Laurent
Bonjour Laurent.
Non tu n.auras aucun droit de douane à payer ni TVA ca c.est certain…..!!!!
Lors d.une relocalisation en france et si le véhicule t.appartiens depuis plus de 6 mois tu n.as rien à payer si tu reviens t.etablir fiscalement en france.
Je suis comme toi résident aux usa depuis 6 ans donc je me suis intéressé au sujet.
Pour confirmation tu peux contacter le service des douanes au Havre.
Chris
Bonjour chris,
L’article est assez ancien et il est possible que la législation fiscale ait changé. Comme tu le dis, et de mémoire, je n’évoque pas le cas des personnes domiciliées à l’étranger (DOM-TOM aussi) et qui rentre définitivement en France. Pour eux et si le véhicule a été acheté depuis plus de 6 mois, ils sont exempter de toutes taxes dont la TVA. Le ministère des finances considère que les taxes on été acquittées dans le pays de départ. Personnellement, j’ai connu ce dispositif fiscal au début des années 2000.
Cordialement,
Laurent
Salut Laurent
Je suis expatrié au Sud de Washington DC et revient en France en 2020.
Je suis intéressé par ton experience car je veux moi aussi ramené ma Harley en France.
// JM
Bonjour,
Étant expatrié, l’importation de ta moto en France ne devrait pas poser de problème si tu l’as détient depuis plus de 6 mois et si tu as le statut de résident. Tu ne devrais pas payer de taxe. Le plus important est de contacter quelques mois avant ton retour l’administration fiscale afin d’avoir les documents qui te permettront d’obtenir un quitus fiscal. Pour l’homologation, il faudra que tu rentres en contact avec HD France afin d’obtenir un formulaire d’homologation simplifié puis de monter les pièces spécifiques (clignotants, compteur (à voir), échappement, feux, etc.) homologuées et enfin de présenter ta moto auprès d’un official dealeur qui attestera qu’elle répond aux normes européennes.
D’ici 2020, les choses peuvent avoir évoluer pas mal donc renseigne toi quelques mois avant ton retour sur l’aspect fiscal et sur l’homologation.
Grand V,
Laurent
Bonjour,
j’habite aux USA depuis 2 ans, et je me suis prit un road king special 2018, il y a plus de 6 mois, je compte la ramener en France. Le transport est déjà organisé etc…
J’ai donc contacté la concession HD à côté de chez moi en France, c’est à dire en Haute-Savoie, pour le Certificat de conformité (CoC)
Ces derniers m’ont dit que HD France ne délivrait plus de Certificat de conformité pour les motos en provenance des USA.
Vrai ou pas?
Si c’est le cas ma bécane va être coincé à la douane?
Il y a t’il un autre recours?
Bonjour,
Le COC est un dossier à remplir qui simplifie l’homologation si la moto provient d’un pays de l’Union Européenne. Pour une moto venant des USA, il faudra en passer par une homologation de type Réception à Titre Isolée (RTI) avec inspection par l’UTAC afin d’obtenir le COC. Les douanes ne « coincent » les véhicules que tant que les droits de douane n’ont pas été réglés (TVA à 20% + droit d’entrée dans l’UE à 6%).
Cordialement, Laurent
Laurent
Bonjour, vous oubliez les 25% de taxe sur les HD. (Merci Trump)
20% + 25% + 6% = 51% de taxe au final
Bonjour, l’article a été écrit avant cette affaire qui se passait en juin 2018. HD comme Indian n’ont pas répercutés ces surtaxes (25%) d’entrée dans l’Union Européenne afin de rester compétitif. D’ailleurs, sont-elles réellement appliquées ? Le portail des douanes ne fait toujours état que de la taxe à 6% …
Laurent
Bonjour,
Un mandataire à conseiller pour un trike Harley ou indian?
Merci
Personne en particulier.
Grand V
Bonjour,
J’habite au Royaume-Uni.
Il y a 2 ans, j‘ai acheté une HD Cross Bones en Allemagne (chassis 1HD – Import US) qui a roulé plus d‘un an sur les routes germaniques.
Je l‘ai importée en Angleterre où j‘y roule depuis 2,5 ans.
Je rentre en France bientôt.
Quelqu‘un sait il me dire comment doit se dérouler l‘importation de mon XBones châssis 1HD?
Sinon je pourrais l‘échanger chez mon concessionnaire britannique HD local pour un modèle châssis 5HD avant de rentrer en France.
Qu‘en pensez-vous?
Merci par avance de vos conseils.
PaT
Bonjour,
Votre moto est homologuée dans toutes l’Union Européenne et donc en France. La chose à faire est de contacter votre centre des impôts qui vous délivrera un quitus fiscal. Comme vous avez vécu et acheté votre moto à l’étranger depuis plus de 6 mois, vous n’aurez aucune taxe à régler. Concernant l’immatriculation française, il est possible que l’on vous demande le COC qui est le certificat d’homologation européen. De nombreux sites en font le commerce sur le net (autour de 200€).
Il ne vous restera qu’à fournir une attestation de domicile pour terminer votre dossier d’immatriculation. Je vous conseille de vous rendre plutôt dans un centre « physique » style centre auto « Feu Vert »que de faire les démarches en ligne. Vous aurez en face de vous un interlocuteur qui vérifiera que vous avez bien fourni toutes les pièces.
Merci Laurent.
Vos propos sont plutôt rassurant.
Les sites qui proposent des CoC le font ils aussi pour HD?
J‘avais appelé HD France qui ne m‘avaient pas beaucoup aidé en disant qu‘ils ne pouvaient fournir un CoC Européen car la moto avais un cadre US (VIN commençant par1HD). Surprise, surprise!
J‘avais aussi appelé – par le biais d‘un copain – un ancien patron de concession HD parti en retraite, et il m’indiquait que c’était La Croix et la bannière pour importer un véhicule Harley avec cadre ˋUSˋ même si la moto était ˋstockˋ et identique au modèle Européen.
En tous les cas, je vais suivre vos conseils et voir ce que ça donne.
A bientôt,
Et la bonne roulade.
Patrick
je confirme que sur une moto neuve ou récente, c’est la galère car l’official dealer est là (faut-il le rappeler) pour payer ses charges et se faire un peu de thunes en passant. Son job est de vendre des motos fournies par le réseau HD, des accessoires et des fringues.
Il vous facturera (au prix HD) les pots, le compteur (km/h), l’éclairage, catadioptres, etc. homologués UE ainsi que les heures de main d’œuvre qui vont avec.
Le COC est disponible pour toutes les motos mais il est clair qu’une importation d’une moto US n’est valable que dans 2 cas : Un français résident aux USA qui rapatrie sa moto ou une personne qui fait un trip de plusieurs mois en Amérique du Nord. Ce dernier économise les frais de location de la HD.
bonjour laurent
j ai acheté un heritage springer de 1997
en angleterre a la suite d un periple dans le pays
de retour en france je roule depuis 3 ans avec les plaques anglaise
j aimerai faire la demarche pour obtenir les papiers français les impots m ont delivré le quitus fiscal mais harley france ne delivre plus coc ( 1 h d …) je peux continuer de rouler avec avec les papiers anglais ?? merci de me dire ce que je dois faire ! pouvez vous me donner les sites sur internet pour faire la demarche pour obtenir ma carte grise française
bien cordialement
Bonjour,
Tu peux éventuellement trouver ton bonheur auprès de l’importateur anglais de Harley. En l’absence de COC, l’ANTS peut te délivre la nouvelle carte grise française (S.I.V) si certaines rubriques (code CNIT) sont remplies sur son homologue anglais.
Inscrit toi sur le site l’ANTS (tape « ANTS » dans Google) et explique ton problème. D’après mes retours, les ratés ou les lenteurs du début font partie du passé pour la délivrance des documents.
Grand V
Bonjour Laurent,
Pourrais tu stp detailler la raison des 6 mois de possession du vehicule.
Je m’apprete a rentrer dans 4 mois en france apres un long sejour aux US. Ai je encore le temps d’acheter une honda cb < 1980?
Que se passe t'il si l'achat a ete fait moins de 6 mois avant la date de retour.
Par avance merci!
Il faut que avoir acheté la moto neuve ou d’occasion 6 mois avant l’entrée sur le territoire. Dans ce cas, tu es exonéré de toutes les taxes : TVA de 20% + entrée dans l’Union Européenne de 6%. Ces taxes s’appliquent également sur le coût des frais de transport mais aussi de dépotage (sortie de la moto du bateau et manutention par les dockers).
Sous 4 mois, il te faudra donc rajouter 26% à ton budget…
Bonjour Lucas,
Je m’apprête mois aussi à rentrer en région lyonnaise avec ma Street Glide de 2006 acheté aux USA.
Comment s’est passé l’homologation de ta Road King en Haute-Savoie ?
Galère ou pas ?
JM
Bonjour Laurent, je suis un Français Expatrié depuis 30 ans au Canada et je compte rentrer au pays ( En France) très prochainement. J’ai acheté une HD Fatboy en 2017 et je veux la ramener avec moi. Est ce que je dois payer la TVA meme si j’ai acheté le véhicule TTC ici ? quel sont les formalités d’importation a savoir les droits que je dois acquitter , Douanes / homologation / immatriculation etc.. ? Bref c’est une histoire qui va couter environ combien $$ ?
Bonjour Jean-Pierre,
Si ton achat a été fait au delà de 6 mois, tu n’as pas de TVA française à payer ni de droits de douane pour l’entrée dans l’UE. En deçà de 6 mois, il faut acheter la moto hors taxe au Canada puis payer la TVA hexagonale. Aux USA, certains états interdisent les achats HT et dans ce cas, tu peux donc payer deux TVA !
Il y a le budget transport (environ 1500 euros en container) puis le point noir de la démarche : l’homologation. Je ne connais plus « la politique de Harley-Davidson France » à ce sujet au temps T.
Dans tous les cas, tu devra franciser ton Fat Boy (éclairage, échappements, etc homologués UE) en passant par un prestataire (qui connaît les rouages de l’administration), un official dealer ou par toi-même. Le premier te facturera la prestation autour de 3-4000 euros.
Bonjour à tous et bravo Laurent pour votre article.
Permettez-moi toutefois de rectifier un point important sur « l’homologation simplifiée » (chapitre 3A de votre article.
Ceci n’est pas applicable ou valable pour une Harley US jamais immatriculée en UE et ce MÊME SI les travaux de francisation ont été faits par un cons. officiel de la marque en France.
Le « garage » conc.) ne peut pas délivrer le fameux COC (l’attestation de conformité CE/ UE) car il n’est pas habilité à le faire!
Et ne comptez pas plus sur Harley France (seul habilité en tant qu’importateur et représentant du constructeur) pour vous le délivrer car il le refuse systématiquement. La raison?? C’est uniquement pour respecter la politique commerciale de la marque et dissuader les importations hors du réseau Français… Le seul document qu’il vous délivrera via votre conc. moyennant quelques centaines d’euros c’est une certificat de NON-Conformité partielle…autant dire pas grand chose si ce n’est de lister les pièces à changer plus les autres points (Freinage, pollution et anti-parasitage) qui d’après HD France sont pour eux des données inconnues?! entendre non conformes et donc à faire tester en France par l’UTAC, moyennant un coût assez très élevé ce que l’auteur Laurent indique déjà fort bien dans son article chap. 3B.
Alors armez-vous de beaucoup (mais alors beaucoup…) de patience et prévoyez un (très) gros billet pour obtenir, un jour, le fameux Graal (la Carte grise française) surtout si votre Harley est récente et donc pas encore passée « collection » et dont le VIN commence par un 1HD…
Bonjour,
l’article comme celui sur le stage 1 datent de plusieurs années et mériteraient une mise à jour…
Ce que tu écris Fred est entièrement vrai. Le temps des imports sauvages, c’est fini !
Je suis souvent consulté par mail sur la question avec notamment des expatriés qui sont attachés à leur machine achetée aux States.
Dommage qu’il n’existe pas un mécanisme européen pour ces cas…
Je les renvoie invariablement vers les revendeurs de voitures US qui connaissent les méandres de l’import.
J’ai ramené une harley davidson 2004 des états-unis en france. j’ai besoin de quelqu’un pour faire l’homologation, les tests et la carte grise. toute suggestion?
Merci